Délibérations du CM 03 juillet 2020
Affectation résultats budget communal 2019
Approbation du compte administratif du budget communal 2019
— Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2019 Approbation du compte de gestion budget communal 2019
— Compte de gestion budget principal 2019
Vote du budget primitif 2020 - budget principal
— Budget primitif budget principal 2020
— Note de présentation brève & synthétique du budget primitif 2020
— Etat de notification des taux d’imposition des taxes directs local 2020
Affectation des résultats budget CCAS 2019
Approbation du compte administratif du budget CCAS 2019
Approbation du compte de gestion budget CCAS 2019
— Compte administratif budget CCAS 2019
— Compte de gestion CCAS 2019
Vote du budget primitif 2020 – budget CCAS
— Budget primitif CCAS 2020
Hérault Energies - Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies etc
Vote des subventions aux associations 2020
Vote de la dotation de fonctionnement 2020 au CCAS
Vote des taux 2020 de la fiscalité directe locale
Taux taxe d’aménagement
Délibérations du CM 19 juin 2020
Constitution des commissions communales
Constitution de la commission d’appel d’offres
Plan communal de sauvegarde – constitution de la commission
Comité de pilotage de l’organisation des services
Composition du conseil d’administration du CCAS
Désignation du conseil d’administration du CCAS
Pouvoirs délégués au Maire par le conseil municipal
Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels (DUERP)
Convention d’adhésion à la mission d’inspection hygiène et sécurité – mise à disposition d’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI)
Mise à jour du tableau d’effectifs
Dérogation à la semaine de 4 jours pour les rythmes scolaires
Désignation de délégués au syndicat Hérault Energies
Désignation de délégués au comité national d’action sociale
Désignation d’un correspondant de la Défense
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
Délibérations du CM 28 mai 2020 Election du Maire
Fixation du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Indemnités de fonction des élus
Procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints - contrôle légalité
Délibérations du CM 02 février 2020 Location de la salle polyvalente aux employés municipaux
Participation financière Rallye ’Math à Max’
Subvention voyage scolaire Lycée de Lodève
Acquisition à l’amiable d’un bien
Motion soutien à la filière vin
Opposition sur le transfert de la compétence PLU à la CCVH
Fermeture de 2 postes d’adjoints techniques
Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
Création d’un poste rédacteur principal 2e classe
Demande de subvention abri bus pour 2 arrêts de bus
Délibérations du CM 20 décembre 2019 Paiement par carte bancaire via internet
Régime indemnitaire des régisseurs de recettes
Régie cantine
Régie bibliothèque
Régie droit domaniaux
Subvention exceptionnelle commune du Teil
Longeur voirie communale
Projet 8 000 arbres
Inscription au Rézo Pouce (CCVH)
Décision modificatif n°2
Délibérations du CM 29 novembre 2019 Décision modificative n°1
Subvention aux Restaurants du Cœur
Subvention voyages scolaires
Subvention de soutien à l’apprentissage
Subvention exceptionnelle communes sinistrées
Création poste adjoint technique à temps complet
Recrutement agents contractuels besoin saisonnier d’activité
Recrutement agents contractuels de remplacement
Rapport sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement
Aménagement Route d’Aniane Amendes de police
Aménagement Route d’Aniane demande de subventions
Demande de subvention un plan particulier de mise en sûreté
Programme rénovation de l’éclairage public 2020 (tranche 7) demande subvention Hérault Energies
Délibérations du CM 13 septembre 2019 Rapport annuel prix et qualité du service public élimination déchets année 2018
Plan communal de sauvegarde - Constitution de la commission
Prise de possession d’immeuble sans maître
Droit de préemption
Fermeture de la trésorerie de Gignac
Création d’un emploi permanent de catégorie C
Carte PLU Délibération droit de préemption
Délibérations du CM 6 juin 2019 Groupment de commandes pour la passation de marchés informatique et télécoms
Nouvelle gouvernance 2020-2026 - repartition des sièges du futur conseil communautaire
Modification des statuts de la Communauté de Commmunes Vallée de l’Hérault
Convention de régie publicitaire et mise à disposition de mobilier urbain de 2m2
Rénovation de la porte de l’église et demande de subvention
Droits de place - droits de terrasse - location des salles municipales
Création d’un poste à temps complet de catégorie C
Instauration de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
Modification régie droits de place
Délibérations du CM 12 avril 2019 Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal budget principal 2018
Approbation du compte administratif de la commune - budget principal 2018
Vote des taux 2019 de la fiscalité directe locale
Vote du budget primitif 2019 - budget principal
Vote de subvention de fonctionnement au CCAS
Vote des subventions aux associations 2019
Note brève et synthetique du budget primitif
Délibérations du CM 22 mars 2019 Constitution de la commission d’appel d’offres
Demande complémentaire de subventions dossier mise en accessibilité des batiments publics
Délibérations du CM 22 février 2019
Délibérations du CM 18 janvier 2019
Délibérations du CM 18 décembre 2018
Delibérations du CM 14 septembre 2018